Déclaration d’accessibilité

01

Engagement

Nozvenn s’engage à rendre ses services numériques accessibles conformément au référentiel applicable.

Cette déclaration concerne le site Nozvenn Technology : Nozvenn Technology. Référentiel et version retenus pour l’évaluation : Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1.2.

02

État de conformité

Non conforme : aucun audit RGAA complet n’a été réalisé à ce jour.

Aucun niveau de conformité n’est déclaré à ce stade. Le statut — conforme, partiellement conforme ou non conforme — sera renseigné à partir des résultats réels de l’évaluation.

03

Résultats des tests

• Date du dernier audit : aucun audit RGAA complet réalisé.
• Organisme ou personne ayant réalisé l’évaluation : Aucun audit complet réalisé.
• Méthode utilisée : Évaluation RGAA complète non réalisée.
• Nombre de critères testés et applicables : Non évalué.
• Résultats de l’évaluation : Aucun taux de conformité établi.
• Pages et parcours évalués : Aucun échantillon d’audit RGAA constitué.

La méthode et les résultats seront documentés à l’issue de l’audit. Consulter les informations officielles sur la déclaration d’accessibilité.

04

Contenus non accessibles

Non-conformités

À compléter après audit.

Dérogations pour charge disproportionnée

À compléter après audit.

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

À compléter après audit.

05

Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie le 10 octobre 2026.

Elle a été mise à jour le 10 octobre 2026.

06

Technologies utilisées

• HTML5
• CSS
• JavaScript
• WordPress
• Gutenberg

07

Environnement de test

Les configurations effectivement utilisées lors de l’audit seront renseignées ici, avec leurs versions.

• Navigateurs : Aucun navigateur d’audit RGAA documenté.
• Lecteurs d’écran : Aucun test par lecteur d’écran documenté.
• Systèmes d’exploitation : Aucun environnement d’audit RGAA documenté.
• Outils de test : Aucun outil d’audit RGAA documenté.

08

Retour d’information et contact

Si vous rencontrez une difficulté d’accessibilité sur ce site, vous pouvez nous contacter afin que nous puissions vous proposer une solution ou une alternative accessible.

• E-mail : technology@nozvenn.com.
• Téléphone : +33 6 29 99 36 08.

Vous pouvez préciser l’adresse de la page concernée, la difficulté rencontrée et, si utile, votre navigateur ou votre outil d’assistance.

09

Voies de recours

Si votre signalement reste sans réponse satisfaisante, vous pouvez saisir le Défenseur des droits..

Contacter le Défenseur des droits — Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07..